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Administration générale
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16
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2001
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2001
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Thème : Administration générale
Décision du 20 décembre 2000 portant nomination du directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
ATED00904185
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 12 décembre 2000 portant nomination du président du Comité national d'agrément des contrats de rivière ou de baie (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090426S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 4 janvier 2001 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 21 mars 2001 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEI0100081S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Décision du 29 novembre 2001 adoptant le règlement intérieur pour l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100414S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-11-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Décision du 5 juillet 2001 portant nomination au comité de la prévention et de la précaution (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Décision interministérielle du 5 juillet 2001 portant désignation du président du comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (CORPEN) (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100181S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Décision du 16 novembre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110233S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Décision du 21 novembre 2001 modifiant la décision du 14 octobre 1997 modifiée portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel siégeant à la commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110237S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
Document principal
Décision du 29 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110215S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 30 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110216S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur général adjoint et au chef du service sécurité du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110213S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110223S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110222S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 12 novembre 2001 modifiant la décision du 30 mai relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110218S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 23 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision n° 256 du 21 septembre 2000 relative à la délégation de signature de la personne responsable des marchés du service technique des bases aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010246S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 278 STBA/DIR du 8 janvier 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat au niveau déconcentré (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110017S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 280 du 8 janvier 2001 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110018S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110109S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Décision du 23 mai 2001 relative à l'expérimentation de nouvelles modalités de prise en charge de frais de déplacement pour les agents de services techniques du ministère de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110113S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Décision du 14 mai 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110106S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Décision du 25 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110165S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-07-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 5 septembre 2001 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110175S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 2 août 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110162S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 7 août 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 20 août 2001 portant nomination au Conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 21 février 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0110050S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110051S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-10-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 6 novembre 2000 portant désignation de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010248S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010249S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 13 décembre 2000 portant désignation d'une personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010250S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 19 décembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 8 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110044S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110045S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110054S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-02-2001
Date de publication : 10-04-2001
Document principal
Décision du 22 janvier 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110020S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision du 2 janvier 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0110004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110046S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110048S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 13 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision n° 279 du 2 février 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 258 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110025S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Décision du 15 juin 2001 relative à la création du site Internet de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110137S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110099S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
Document principal
Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110055S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-02-2001
Date de publication : 10-04-2001
Document principal
Décision du 7 mars 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110060S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-03-2001
Date de publication : 10-04-2001
Document principal
Décision du 9 mars 2001 portant modification d'une délégation de pouvoir (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110073S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
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